juin 25, 2018
Depuis l’annonce du Brexit, un nombre croissant de Britanniques s’empressent d’obtenir un permis de résidence en dehors du Royaume-Uni ; une tendance, qui semble-t-il, n’est pas seulement limitée aux retraités désireux de prendre leur retraite au soleil. Au contraire, les moins de 55 ans et les Millenials regardent eux aussi vers le Vieux Continent, à la recherche d’un meilleur style de vie, d’un coût de la vie plus faible et d’une plus grande liberté financière.
Indépendamment de l’âge et des motivations, une planification transfrontalière efficace est essentielle pour une expatriation réussie. Par ailleurs, les clients mobiles sur le plan international ont besoin que leurs investissements soient portables et fiscalement efficaces et que leurs plans patrimoniaux s’exécutent sans entraves.
Un investissement en particulier paraît offrir toutes ces caractéristiques, sans pour autant faire appel à des montages compliqués ni s’accompagner d’une administration pesante: l’ « Offshore Bond ».
L’ « Offshore Bond »
L’ « Offshore Bond » est un produit d’investissement assurantiel (« wrapper »), qui offre au preneur d’assurance une gamme diverse d’options d’investissement ainsi que la flexibilité de s’adapter aux changements des situations individuelles, comme le pays de résidence et les attitudes face au risque.
Ce contrat bénéficie d’une large reconnaissance dans le monde entier, contrairement à d’autres structures patrimoniales comme les trusts, et le droit ainsi que les réglementations qui lui sont applicables sont plus simples en comparaison, ce qui en fait une solution de gestion de patrimoine portable efficace.
Avantages
L’«Offshore Bond» comporte également un certain nombre d’avantages fiscaux et possède notamment la particularité de ne pas produire de revenus. Il bénéficie donc d’un report d’impôt (« gross roll up ») complet jusqu’à son rachat (ou tout autre fait générateur de taxe), date à laquelle il deviendra assujetti aux règles de l’impôt sur le revenu du pays de résidence du preneur d’assurance. Cette caractéristique unique peut donner au preneur d’assurance une flexibilité et un contrôle sans précédent, afin de déterminer quand et où il s’acquittera d’un impôt sur l’«Offshore Bond». Des arbitrages peuvent être effectués vers les fonds sous-jacents sans impôt sur les plus-values. En résumé, l’«Offshore Bond», en plus de bénéficier d’un report d’impôt, n’est pas assujetti à l’impôt sur les plus-values.
Il constitue également un outil de planification patrimoniale efficace. En fonction du pays de résidence du preneur d’assurance, il est possible de réaliser des cessions par le biais d’une donation, de détenir l’«Offshore Bond» dans un trust ou de souscrire un contrat de capitalisation qui peut être transmis à la génération suivante.
Expatriation
Cet outil de succession et de planification patrimoniale peut également se révéler utile en cas de déménagement à l’étranger, par exemple, en Espagne, où une communauté importante de citoyens britanniques réside principalement dans les zones de bord de mer. Comme au Royaume-Uni, l’Espagne a mis en place un cadre fiscal, légal et réglementaire spécifique autour de l’ « Offshore Bond », qui est pleinement respecté par les assureurs et les investisseurs, afin d’assurer que le produit est conforme, efficace et en ligne avec les objectifs convenus au début de la planification.
À cet égard, il convient de mentionner que de nombreux expatriés rencontrent des difficultés avec leurs « Offshore Bonds » pendant qu’ils résident en Espagne et que les tribunaux locaux ont à plusieurs reprises rendu des décisions sur ces produits favorables aux demandes des investisseurs. Par exemple, l’une des dernières affaires en date concernait un assureur offshore qui n’était pas dûment agréé pour distribuer ses produits sur le territoire espagnol et aux résidents espagnols (au nombre desquels figurent les expatriés britanniques résidant en Espagne).
Chez OneLife, nous savons que les « Offshore Bonds » doivent être pleinement conformes aux différents pays dans lesquels nos clients résident. Pour cette raison, nous travaillons avec des avocats aptes à exercer sur les marchés locaux, pour personnaliser nos « Offshore Bonds », afin de garantir leur conformité dans les juridictions concernées. Les expatriés britanniques déménageant à l’étranger ne font pas exception, puisque OneLife offre la solution la plus adaptée et conforme au cas par cas, notamment en tenant compte des critères de résidence et de nationalité. Par ailleurs, OneLife met à la disposition de sa clientèle d’expatriés britanniques une gamme complète de services, qui comprennent une équipe des ventes, des fiscalistes, des experts juridiques ainsi que des chargés de clientèle anglophones.
Retour au Royaume-Uni
Si au bout d’un certain temps, un expatrié britannique décide de revenir au Royaume-Uni, il lui sera possible de retirer chaque année 5 % sur la base d’un report d’imposition et de bénéficier d’un abattement en fonction du temps écoulé au moment du rachat. Cet abattement assure qu’au moment du rachat, l’ « Offshore Bond » est uniquement soumis à l’impôt sur le revenu britannique en fonction des jours de résidence au Royaume-Uni au cours de la durée de vie du contrat.
Nous offrons une expertise juridique, des contrats personnalisés et un soutien complémentaire lorsque le client s’expatrie, afin de garantir que l’ « Offshore Bond » reste conforme d’un pays à l’autre.
Pour de plus amples informations sur ce thème, contactez nos experts.
