décembre 18, 2017
En Amérique latine, le Brésil est le géant de la région. Sa prédominance est le fruit de différents facteurs tels que la superficie du continent, la diversité des ressources naturelles, un immense réservoir de consommateurs et la liste est longue. Dans les années 2000, son économie a bénéficié de la croissance mondiale et de la forte demande concernant ses matières premières. Cette prospérité a été mise à mal en 2008 à cause de la crise financière internationale, même si le pays a été en mesure de partiellement limiter ses répercussions. Malheureusement, le Brésil n’a pas saisi l’opportunité offerte par l’envolée des prix de ses matières premières pour résoudre des problèmes majeurs qui nuisent à la pérennité de sa croissance économique depuis des décennies. Au contraire, le pays n’a pas su tourner la page de politiques inefficaces. Il n’a ainsi pas procédé aux réformes fiscales et politiques nécessaires et n’a pas investi dans ses infrastructures.
En outre, le pays est secoué depuis le début de l’année 2015 par un scandale de corruption endémique qui a fait la une des journaux du monde entier et touché des personnes évoluant au plus haut niveau du monde des affaires et de la politique, y compris les anciens présidents Lula et Rousseff. Ce scandale de corruption galopante éprouve les limites démocratiques et institutionnelles du Brésil. Nombreux sont donc les experts à avoir affirmé que le pays avait connu sa pire période de récession. Même si tout porte à croire que la reprise est en cours, la qualité de vie ne s’est pas améliorée pour les Brésiliens. Le taux de chômage reste élevé et les crimes violents sont en augmentation à cause des activités liées à la drogue et de la corruption massive au sein des forces de police. L’accès aux services publics tels que l’éducation et la santé reste à ce jour encore un défi de taille. Malgré son potentiel et sa grandeur, le Brésil est un géant endormi englué dans ses problèmes socio-économiques et ses affaires de corruption.
Le Portugal comme refuge pour les Brésiliens fortunés
Face à cette incertitude politique et économique, une diaspora brésilienne s’est développée ces dernières années et l’une des destinations privilégiées jusqu’à maintenant est le Portugal, notamment du fait d’atouts tels que l’exceptionnelle qualité de vie, l’absence de barrière de la langue, la proximité culturelle et le faible coût de la vie. De plus, le Portugal est très en vogue en ce moment et même Madonna a chanté les louanges de la douceur de la vie dans la capitale la plus ensoleillée d’Europe ! De plus, le gouvernement a encouragé la mobilité entrante en créant le programme « golden visa » et le régime de résident non habituel qui a tout particulièrement séduit les Brésiliens fortunés.
Une fois qu’ils s’expatrient au Portugal, ils évaluent le meilleur outil pour structurer un patrimoine qui est généralement géré en Suisse, au Luxembourg, au Panama et dans les Caraïbes. Il est fréquent que les principaux objectifs de cette niche de clients soient liés à la flexibilité des investissements, l’optimisation fiscale et la planification successorale transfrontalière. L’assurance-vie a donc très largement été qualifiée de structure la plus populaire pour atteindre ces objectifs.
Principaux avantages de l’assurance-vie en unités de compte pour les bénéficiaires résidant au Brésil
L’assurance-vie est une structure totalement reconnue et conforme à la législation portugaise. Elle offre une grande flexibilité en termes d’investissement et un régime fiscal très attractif pour les preneurs et les bénéficiaires qui résident sur le territoire portugais. Néanmoins, puisque les Brésiliens fortunés expatriés laissent généralement derrière eux des membres de leur famille dans leur pays d’origine, il est essentiel de souligner les avantages qu’offre l’assurance-vie du point de vue de la succession transfrontalière. Il est fréquent ce que ces clients aient besoin d’une solution qui sécurise les investissements et simplifie les procédures de succession qui touchent souvent plusieurs pays, ce qui peut se révéler très coûteux et chronophage. Du fait de leur statut international, ils doivent bénéficier d’une structure à la fois efficace et conforme aux législations en vigueur non seulement pour les membres de leur famille vivant au Portugal, mais aussi pour ceux qui sont restés au Brésil.
D’un point de vue juridique, le Code civil brésilien prévoit que les prestations décès découlant d’un contrat d’assurance-vie ne sont pas considérées comme la succession du défunt. C’est pour cette raison que les bénéficiaires brésiliens seraient en capacité de percevoir ces prestations juste après le décès de l’assuré sans lancer de procédure de succession internationale. Le délai de règlement ne doit pas dépasser un mois à compter de la date à laquelle la compagnie d’assurances a reçu l’intégralité des documents nécessaires au versement.
D’un point de vue fiscal, ces montants ne seraient pas assujettis à des droits de donation/succession puisque l’événement déclencheur est le transfert de propriété ou de droits résultant de la succession ou de la donation et non une indemnisation au titre d’une assurance-vie. De plus, le Code des impôts brésilien stipule que le capital figurant dans un contrat d’assurance-vie versé à un résident brésilien en qualité de bénéficiaire est exonéré de l’impôt sur le revenu. Les autorités fiscales brésiliennes ont déjà reconnu que cette exonération s’applique également aux contrats d’assurance-vie souscrits à l’étranger tant que les caractéristiques obligatoires concernant les aspects réglementaires des contrats d’assurance au Brésil sont respectées à la lettre. Ainsi, si le contrat a été rédigé en bonne et due forme, les prestations versées aux bénéficiaires brésiliens suite au décès de l’assuré au Portugal peuvent être exonérées à la fois de l’impôt sur le revenu et des droits de donation et de succession.
Toutefois, il convient de souligner qu’une structure solide doit être définie afin d’éviter que les autorités fiscales brésiliennes ne requalifient le contrat en investissement financier étranger. Pour conserver le statut d’assurance-vie, la solution choisie doit garantir le versement d’une indemnisation au titre d’événements futurs et imprévisibles et intégrer une couverture du risque de décès raisonnable. OneLife a acquis une solide expérience en aidant nos clients brésiliens fortunés dans leurs parcours d’expatriation vers le Portugal et en leur fournissant une solution sur-mesure qui répond à leurs besoins et objectifs personnels. N’hésitez pas à prendre contact avec nous si vous souhaitez que nous vous accompagnions dans cette aventure.
Article écrit par 
Taiza Ferreira, Senior Wealth Planner chez OneLife