Une touche de simplicité dans un environnement complexe

Dans le monde actuel, les situations familiales sont de plus en plus complexes, surtout lorsque ses membres résident dans des pays différents. Ce facteur constitue, à lui seul, un véritable défi pour les particuliers fortunés (les « HNWI » ou « High Net Worth Individuals ») et leurs familles, à la recherche de solutions et de stratégies pour faire perdurer le patrimoine familial d’une génération à l’autre. Le besoin de conseils avisés en termes de planification patrimoniale et de structures d’investissement a considérablement augmenté en raison de la complexité et de la disparité croissantes entre les différentes juridictions en termes de règles fiscales et juridiques applicables à chacune d’elles.

Le changement est la nouvelle normalité

La pandémie de Covid-19 a clairement encore accru la complexité et l’incertitude actuelle puisque les particuliers fortunés ne peuvent plus prévoir sereinement l’évolution de l’environnement économique, financier, fiscal et juridique dans les années à venir. En fait, nous remarquons déjà que presque tous les pays de l’OCDE accélèrent les changements juridiques et fiscaux au niveau national afin d’augmenter leurs recettes et de réduire la dette publique ou d’en atténuer l’augmentation. Cette tendance affectera sans doute les particuliers fortunés qui n’ont pas mis en place une gestion structurée de leur patrimoine familial conformément aux normes de planification les plus récentes dans les différentes juridictions où ils résident. Qu’ils fassent le choix des trusts, des fondations, des sociétés offshore, voire des contrats d’assurance-vie en unités de compte, nous devons toujours garder à l’esprit qu’il n’existe pas de « solution unique » et qu’il convient de demander des conseils locaux adéquats, dans la juridiction de résidence afin d’éviter les pièges et les conséquences malheureuses.

L’expatriation, un facteur clé

Dans le contexte actuel, les clients fortunés et leurs familles envisagent différentes solutions. L’une des plus simples pourrait consister à s’expatrier, vers une juridiction fiscale plus favorable en Europe ou ailleurs. En outre, la retraite joue souvent le rôle de déclencheur dans la décision d’adopter un mode de vie plus calme dans des régions plus ensoleillées. Cependant, s’expatrier n’est pas toujours chose aisée. L’expatriation nécessite des conseils juridiques, fiscaux et successoraux spécialisés afin de bien comprendre les conséquences d’un changement.

Quel est le rôle de l’assurance-vie ?

L’assurance-vie constitue un excellent instrument de planification patrimoniale et fiscale, largement reconnu en Europe et au-delà comme un outil permettant de détenir et de transférer le patrimoine familial. Elle offre, par rapport à d’autres structures comme les trusts, les fondations ou les sociétés d’investissement, un avantage significatif, puisque les clients fortunés qui optent pour cette solution peuvent facilement obtenir des conseils avisés sur le traitement de ces mécanismes de placement dans la juridiction de résidence ou, mieux encore, dans celle où l’expatriation est envisagée. Chez OneLife, notre équipe d’experts internationaux reçoit régulièrement des questions concernant la mobilité des clients, comme, entre autres : une « assurance-décès » est-elle nécessaire ? Comment les actifs seront-ils gérés ? Quelles seront les conditions d’imposition au moment du rachat de la police ? Nos experts peuvent rapidement et facilement lever toute incertitude grâce aux réponses claires apportées par la législation nationale.

Malheureusement, certaines structures de détention ou d’investissement créées dans d’autres juridictions doivent être analysées en profondeur par les conseillers locaux dans le nouveau pays de résidence, ce qui génère indéniablement, pour les clients, du stress et de la frustration.

L’anticipation est donc essentielle lors d’une expatriation, notamment parce que de nombreux clients ont tendance à oublier que certains pays ont mis en place une « exit tax » sur les plus-values latentes qui s’applique lorsque des contribuables disposant d’un patrimoine important transfèrent leur résidence fiscale dans une autre juridiction. Malgré le ralentissement actuel des marchés financiers, de nombreux investisseurs privés ont bénéficié des bonnes performances des marchés financiers depuis la dernière crise financière, raison pour laquelle beaucoup d’entre eux pourraient être durement touchés par les régimes nationaux d’« exit tax » mentionnés précédemment. Heureusement pour ce type d’investisseurs, l’assurance-vie représente une solution pertinente, car les actifs financiers détenus dans le cadre de l’assurance-vie ne sont généralement pas concernés par les mesures nationales d’« exit tax ».

Pour résumer

Que vous soyez conseiller financier, avocat de confiance ou gérants de Family offices, il n’est pas surprenant que l’environnement dans lequel évoluent actuellement les particuliers fortunés et leurs familles soit de plus en plus complexe et que les perspectives à court et moyen terme soient plutôt négatives.

Nombre d’entre eux vont sérieusement envisager de s’expatrier. Dans ce cas, il incombe aux conseillers de confiance de ces familles de leur fournir une aide et des conseils appropriés, qu’ils soient financiers, fiscaux ou juridiques. Chez OneLife, nous accompagnons régulièrement les conseillers et leurs clients dans la réalisation de leurs projets d’expatriation de la meilleure façon possible. L’assurance-vie est en fin de compte une solution idéale, entièrement portable et adaptable à chaque situation.

Gonzalo Garcia Perez
Wealth Planning manager

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