décembre 19, 2019
L’assurance-vie fait souvent partie intégrante de la stratégie de planification patrimoniale des particuliers. Elle peut être utilisée pour transmettre une somme forfaitaire à votre famille en cas de décès, mais également pour assurer le versement d’un capital ou d’un revenu régulier au moment de votre retraite. Elle comporte également des avantages fiscaux notables par rapport à un portefeuille d’investissement classique.
Lorsque le contrat arrive à maturité, le preneur d’assurance ou les bénéficiaires reçoivent une somme forfaitaire majorée de la croissance des actifs. S’il décède avant la maturité, les bénéficiaires reçoivent le montant accumulé ou le montant garanti, selon le type de contrat.
Revenus et plus-values
Les contrats d’assurance-vie sont destinés à des clients avec un horizon de placement à moyen ou long terme et bénéficient de régimes fiscaux de faveur dans la plupart des pays. Contrairement à un portefeuille d’investissement classique, dans lequel la vente et l’achat d’actifs engendrent une imposition du client au titre des plus-values réalisées les clients qui investissent au travers de contrats d’assurance-vie peuvent gérer leurs investissements au sein du contrat sans subir d’imposition sur les ventes ou les arbitrages des actifs sous-jacents tant qu’il n’y a pas de rachat. Ce traitement fiscal favorable permet de capitaliser au sein de leur portefeuille sur une base brute, sans que l’impôt n’entame les rendements.
De la même manière, en l’absence de rachat, les revenus (découlant de dividendes d’actions ou d’intérêts obligataires, par exemple) sont capitalisés et ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu, ce qui signifie là encore que les investisseurs bénéficient d’un report d’impôt. D’après une étude réalisée par le gestionnaire d’investissement britannique Schroders un investisseur qui aurait placé 1 000 dollars US sur l’indice MSCI World le 1er janvier 1993 disposerait d’un capital d’un montant de 3 231 dollars US au 7 mars 2018, soit un taux de croissance annuel honorable de 5,9 %. Toutefois, s’il avait réinvesti l’intégralité des dividendes, le même investissement de 1 000 dollars US aurait atteint 6 416 dollars US, soit un taux de croissance exceptionnel de 8,3 % par an.
Transmission
En cas de décès, le versement de la somme forfaitaire issue d’un contrat d’assurance vie n’est en principe pas considéré comme faisant partie du patrimoine du preneur d’assurance aux fins des droits de succession. Autrement dit, elle est perçue par les bénéficiaires auxquels elle est destinée sans qu’il soit nécessaire d’attendre la prise d’effet du testament.
Neutralité fiscale
Le traitement fiscal des produits du contrat, même s’il varie en fonction de la juridiction, est généralement plus avantageux que celui d’un portefeuille d’investissement classique.
Les contrats d’assurance-vie luxembourgeois sont conçus pour être fiscalement neutres, c’est-à-dire adaptés au pays de résidence du preneur d’assurance. Pour les preneurs d’assurance non-résidents, le Luxembourg n’impose pas les primes ni les plus-values réalisées à la fin du contrat. Cet aspect peut être un facteur important à prendre en compte pour les expatriés considérant les différentes options de structuration de leur patrimoine.
Pour les clients, les contrats d’assurance-vie peuvent constituer un outil de choix pour la planification et la transmission patrimoniale. Ils peuvent être adaptés et répondre aux besoins de chacun tout en assurant la continuité des stratégies patrimoniales des clients.
Nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseiller pour analyser votre situation personnelle et déterminer les solutions adaptées à vos objectifs.
Points clés :
- En l’absence de rachat, pas d’imposition sur le revenu au titre des plus-values réalisées au sein d’un contrat d’assurance-vie
- Revenus générés par un contrat d’assurance-vie (dividendes, intérêts) soumis à l’impôt uniquement lors d’un rachat total ou partiel (différé d’imposition)
- Neutralité fiscale au Luxembourg
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