juillet 4, 2022
À la rencontre de Marie
Depuis le début de sa carrière, Marie a vécu au rythme des expatriations. Avec Jean, son exépoux, elle a vécu et travaillé dans plusieurs pays. Ensemble, ils ont eu deux enfants, Jacques et Manon. Après leur divorce, Jean est rentré en France avec les enfants pour stabiliser leur scolarité. Marie, elle, a poursuivi sa carrière internationale. Elle profite de chaque moment libre pour retourner en France voir ses enfants. Ils passent souvent leurs vacances scolaires avec elle, et ont déjà découvert de nombreux pays. Jacques est aujourd’hui un jeune professionnel talentueux, et travaille depuis deux ans pour le siège parisien d’une multinationale. Manon, elle, termine ses études cette année et s’apprête à entamer une carrière de chercheuse. Tous deux souhaitent rester en France, où ils ont désormais leurs racines.
Aujourd’hui en poste au Moyen-Orient, Marie se prépare à quitter cette région du monde pour un pays d’Asie, où elle prévoit de rester au moins 5 ans. Elle envisage un retour en France dans le futur.
Ses objectifs
- Constituer et sécuriser un patrimoine mobilier dans un contexte d’expatriation internationale
- Confier la gestion de ce patrimoine à une société de gestion spécialisée
- Préparer la transmission de ce patrimoine à travers une solution flexible, portable et fiscalement sûre
Solution OneLife
Pour une solution internationale flexible, le conseiller de Marie sait que l’assurancevie luxembourgeoise est le véhicule le plus approprié : sécurité du patrimoine investi et neutralité fiscale sont en effet au coeur de l’offre luxembourgeoise. Il sollicite donc le concours des experts OneLife pour concocter une solution sur mesure pour Marie.
Les experts OneLife proposent un contrat d’assurance-vie luxembourgeois avec les caractéristiques suivantes :
- Marie sera le souscripteur, et c’est sa vie qui sera assurée
- Jacques et Manon seront les bénéficiaires du contrat
- les avoirs consacrés au contrat seront placés dans un fonds interne dédié (FID). Ce véhicule permet à Marie de mandater une société de gestion agréée, qui va déterminer son profil et sa stratégie d’investissement, puis se chargera de la gestion du portefeuille
- les avoirs du contrat seront confiés à une banque dépositaire luxembourgeoise, et bénéficieront d’une protection maximale grâce à la législation luxembourgeoise
Réalisation des objectifs
D’un point de vue patrimonial
Le FID gestion discrétionnaire permet à Marie de confier la gestion de son patrimoine à un professionnel avec un mandat clair correspondant à son profil et à ses objectifs. Le gestionnaire aura accès à une très large palette d’investissements (fonds d’investissement, trackers, actions cotées, actions non cotées, obligations, devises…) dans les limites de son mandat et dans le respect de la législation luxembourgeoise.
- Marie pourra conserver son contrat lors de sa relocalisation en Asie, mais également dans l’hypothèse de futures expatriations et d’un retour en France.
- Marie pourra alimenter son contrat dans le futur. Les solutions digitales proposées par OneLife lui permettront de régler rapidement les détails à distance avec son conseiller.
D’un point de vue fiscal
Durant la vie du contrat
Grâce à la neutralité fiscale du Luxembourg, le traitement fiscal des différentes opérations (versement de primes, rachats) dépendra uniquement du pays de résidence de Marie. Selon le pays de l’émetteur des actifs sousjacents au contrat d’assurance-vie, ainsi que la nature de ces derniers, des retenues à la source peuvent s’appliquer au moment du paiement d’intérêts et/ou de dividendes dans le pays d’origine de chaque actif. Cela se reflétera alors dans la valeur du fonds et sera à la charge du souscripteur au travers du contrat d’assurance.
Au dénouement du contrat
- La solution est fiscalement neutre du point de vue luxembourgeois. La fiscalité dépendra du pays de résidence de Marie au moment du décès.
- Si Jacques et Manon sont toujours résidents fiscaux français au moment du décès, la fiscalité française leur sera applicable. Le régime fiscal favorable de l’assurance-vie permet aux enfants résidents fiscaux français de bénéficier d’un abattement de 152 500 euros chacun ainsi que de l’application d’un taux forfaitaire au-delà.
Conclusion
Grâce à l’accompagnement de OneLife, le conseiller de Marie a pu trouver une solution sur mesure, conforme aux objectifs de Marie. En cas d’expatriation après l’Asie, les experts de OneLife pourront examiner les conséquences juridiques et fiscales du nouveau lieu de résidence et adapter le contrat en fonction. Il en sera de même dans l’hypothèse – peu probable – d’une expatriation des enfants. Marie dispose donc d’une solution flexible et adaptable.
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