mai 4, 2022

A la rencontre de Joanna et Wim

Joanna et Wim habitent à Saint-Trond, en Belgique. Joanna a effectué toute sa carrière au sein d’une multinationale. Wim, pour sa part, a travaillé comme consultant IT indépendant. Ils ont deux enfants, Lieselot et Bart. Lieselot a obtenu son master en sciences économiques il y a deux ans et vit aujourd’hui à Madrid, où elle a effectué son Erasmus ainsi qu’un stage en entreprise à la fin de ses études. Elle compte rester en Espagne car elle y a rencontré Pedro, son compagnon, avec lequel elle compte se marier d’ici quelques années. Leur deuxième fils, Bart, étudie la psychologie à la KU Leuven et compte rester en Belgique sur le long terme.

Wim et Joanna ont construit leur maison il y a une vingtaine d’années. Elle vaut aujourd’hui environ 800 000 euros. Ils ont également acheté une maison de vacances en Algarve.

Au cours de leur vie professionnelle, les deux époux ont constitué un portefeuille d’actions, d’obligations et de SICAV qui vaut aujourd’hui 850 000 euros.

Lorsque Joanna a pris sa retraite, Wim a décidé de liquider sa société. Le bonus de liquidation de 500 000 euros est venu s’ajouter à la prime de 570 000 euros versée par l’assurance retraite souscrite par sa société. Quant à Joanna, elle a bénéficié d’un versement de 450 000 euros grâce à l’assurance souscrite par son employeur.

Ensemble, les deux époux possèdent donc 850 000 euros de valeurs mobilières sur un compte titres belge, ainsi que 1 520 000 euros sur leur compte en banque.

Leurs objectifs 

  • Passer leur retraite en Algarve
  • Revendre leur maison en Belgique
  • Regrouper leurs placements mobiliers et liquidités dans un produit permettant une protection mutuelle en cas de décès

Solution OneLife

Après discussion avec la famille, le courtier met en place une solution adaptée aux objectifs, en collaboration avec les équipes OneLife dotées d’expertises locales afin de s’assurer d’une parfaite conformité avec les différentes législations.

Joanna et Wim vont souscrire ensemble un contrat d’assurance-vie en tant que résidents portugais dès qu’ils auront obtenu ce statut, et y placeront l’essentiel de leurs avoirs mobiliers et de leurs liquidités. Ces avoirs seront placés au sein d’un fonds interne dédié géré par un gestionnaire de leur choix, et selon une stratégie d’investissement en ligne avec leur profil d’investisseur.

Joanna et Wim souhaitent aussi se réserver la possibilité de modifier la liste des bénéficiaires du contrat pour y inclure leurs futurs petits-enfants.

En cas de besoin, Wim et/ou Joanna pourront exercer leur droit de rachat total ou partiel pour disposer librement des fonds.

  • Au décès du premier conjoint, l’intégralité du contrat d’assurance sera alors transférée au conjoint survivant. Les droits de rachat seront transférés au souscripteur survivant.
  • Au décès du conjoint survivant, leur patrimoine sera alors transféré à leurs deux enfants à des conditions fiscalement intéressantes.


Réalisation des objectifs

D’un point de vue patrimonial

  • En cas de décès de Wim ou de Joanna, les droits liés au contrat seront transférés au conjoint survivant, le contrat ne risque pas d’être bloqué ou dénoué à cette occasion. Les droits de rachat seront transférés au souscripteur survivant.
  • Au décès du conjoint survivant, le patrimoine sera alors transféré aux deux enfants.


D’un point de vue fiscal 

Pas de double imposition malgré l’implication de plusieurs pays

  • La fiscalité luxembourgeoise ne prévoit aucune imposition des fonds confiés au sein du contrat d’assurance (neutralité fiscale, pas de double imposition).
  • En obtenant le statut de résident fiscal au Portugal, Wim et Joanna ne seront pas imposés en Belgique sur les revenus du contrat dans la mesure où ils ne seront plus considérés en tant que résidents fiscaux belges.

Imposition favorable des revenus mobiliers 

  • Les plus-values générées par les ventes et les arbitrages des actifs sous-jacents au contrat ne sont pas assujettis à imposition au Luxembourg.
  • La fiscalité sur les placements réalisés est intégralement différée jusqu’au rachat total ou partiel du contrat.
  • Le Portugal offre par ailleurs une fiscalité réduite en cas de rachat 5 ans ou respectivement 8 ans après la souscription.
  • Au décès du deuxième conjoint, les enfants du couple pourront hériter du patrimoine inclus dans le contrat d’assurance-vie à des conditions favorables. En effet, il n’y aura pas d’imposition pour Bart en tant que résident belge. Dans le cas de Lieselot, la fiscalité applicable dépendra de la région de résidence (en Espagne) au moment du dénouement du contrat et versement de la prestation, des possibles bonifications et exemptions applicables et des montants reçus effectivement. Par exemple, dans le cas de la région de Madrid, il existe une bonification de 99% lors de successions / donations entre parents et enfants.

Conclusion

Grâce à l’accompagnement de OneLife, le courtier de Wim et Joanna a pu trouver une solution sur mesure pour répondre à leurs objectifs personnels d’une manière juridiquement et fiscalement sûre. Le contrat reste adaptable en cas de changement de situation, toujours avec le concours de l’équipe dédiée OneLife. Le courtier a pu conserver la relation avec ses clients malgré le déménagement.

 

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