décembre 1, 2021
L’assurance-vie luxembourgeoise permet la construction de solutions totalement adaptées aux situations et besoins de clients variés. Au-delà de la protection du patrimoine et l’univers d’investissement élargi, elle offre une portabilité internationale, un aspect important pour les clients expatriés. Que se passe-t-il dès lors pour un client britannique expatrié à la recherche d’une solution patrimoniale efficace qui restera conforme et efficace en cas de retour au Royaume-Uni ? Nous vous proposons aujourd’hui une étude de cas pour y répondre.
A propos de nos clients: John et Anne Smith, tous deux ressortissants britanniques et résidents à Marbella, Espagne (résidence fiscale). Ils ont deux enfants : Jonas et Eva vivant tous deux au Royaume-Uni.
Objectifs de nos clients:
- Disposer d’une plateforme unique pour gérer les investissements de John, quelle que soit leur nature
- Gérer les aspects patrimoniaux et fiscaux d’un futur retour au Royaume-Uni
1.1 Situation initiale
John et Anne Smith sont mariés sous le régime de la séparation de biens et résident actuellement dans la ville de Marbella (Espagne), où Anne dirige une académie de langue anglaise. John est conseiller en investissement pour plusieurs offices familiaux et banques privées dans la région sud de l’Andalousie. Il partage son temps entre la maison familiale de Marbella, les villes de Malaga et Londres, où il se rend souvent pour son travail.
John et Anne ont deux enfants, Jonas et Eva. Eva a 27 ans et enseigne dans un établissement secondaire de Cambridge. Jonas a 30 ans et s’est établi comme consultant indépendant à Londres.
John dispose d’un patrimoine privé, réparti de la façon suivante :
- 2 millions de GBP dans un portefeuille d’actifs cotés en bourse détenus en dépôt dans une banque privée locale en Espagne.
- Une maison dont il a hérité à Canterbury d’une valeur de 350 000 GBP
- Un appartement loué à Marbella d’une valeur de 250 000 EUR.
1.2 Projet de vie | objectifs
À 55 ans, John a encore une belle carrière professionnelle devant lui, même s’il envisage de déménager au Royaume-Uni avec sa femme, Anne, dans 5/7 ans, afin de se rapprocher de la famille. À ce moment-là, John vendrait son activité de conseil en investissement à une grande société de courtage et sa femme, Anne, vendrait également l’académie de langue anglaise à un nouvel entrepreneur.
Les objectifs de John sont donc les suivants :
- Détenir un outil de planification patrimoniale et successorale pour que le futur déménagement du couple se fasse dans les meilleures conditions possibles d’un point de vue financier et fiscal.
- Disposer d’une plateforme unifiée où John aurait une vue complète de tous ses actifs et pourrait gérer ses investissements.
1.3 Solution OneLife
John sait qu’une solution sur mesure basée sur un contrat d’assurance-vie luxembourgeois permettrait d’atteindre ces deux objectifs. Avec l’aide des experts de OneLife, la solution internationale suivante est proposée :
- John demande à souscrire une police d’assurance-vie luxembourgeoise entièrement conforme à la réglementation locale espagnole, tout en résidant en Espagne. John est le titulaire de la police et l’assuré.
- Les actifs cotés de John sont intégrés dans une seule police (2 millions de GBP). Les actifs sont gérés soit de manière discrétionnaire par un gestionnaire externe, soit par John lui-même dans le cas où il se limite à une liste prédéfinie de fonds d’investissement.
- Anne et leurs deux enfants sont désignés comme bénéficiaires en cas de décès, afin qu’ils puissent disposer de ses biens conformément à ses souhaits.
- La banque privée locale en Espagne, ou toute autre banque dépositaire de bonne réputation parmi les partenaires de OneLife, pourraient servir de dépositaire pour les actifs de John.
1.4. D’un point de vue fiscal – réinstallation au Royaume-Uni
- Les revenus générés par les investissements sous-jacents pendant la durée du contrat feront l’objet d’un report d’impôt en Espagne, ce qui permettra d’éviter une imposition permanente pouvant atteindre 26 % sur le rendement généré par la police. L’imposition ne se fera en Espagne qu’en cas de rachat partiel ou total. Ce sera le cas à condition de respecter strictement les règles fiscales espagnoles locales relatives aux produits en unités de compte d’assurance-vie (ou « obligations ») en ce qui concerne la gestion des actifs et la couverture minimale en cas de décès requise pour être considérée comme un produit d’assurance au niveau local.
- En cas de réinstallation au Royaume-Uni, aucune « taxe de sortie » ne s’appliquera en Espagne sur les gains latents générés par la police. Cette « taxe de sortie » pourrait s’appliquer à la détention d’investissements financiers directs dans un portefeuille personnel, raison pour laquelle l’assurance-vie offre un avantage significatif.
- Lorsqu’il deviendra résident fiscal britannique, le contrat servira d’instrument de report d’impôt pour autant qu’il respecte strictement la législation fiscale locale et les conseils fournis par le HRMC britannique. L’un des principaux points d’attention réside dans ce que l’on appelle les « règles PPB ». En vertu de ces règles, les portefeuilles gérés de manière discrétionnaire et les investissements dans des organismes de placement collectif sont généralement autorisés, mais d’autres investissements sur lesquels le titulaire de la police pourrait avoir une influence ou une décision de gestion sont généralement exclus.
1.5 Conclusion
Grâce à l’aide de OneLife, John a souscrit à une solution sur mesure parfaitement adaptée à ses besoins et à ceux de sa famille. Il bénéficie d’une solution complète et fiscalement avantageuse pour son patrimoine privé, ainsi que d’un produit obligataire conforme qui évolue en fonction de son pays de résidence et qui garantit que la famille est bien protégée en cas de décès.
Pour de plus amples informations sur l’assurance-vie luxembourgeoise, davantage de cas pratiques ou sur ce que OneLife peut faire pour vous, veuillez consulter notre livre blanc ou contacter nos équipes.
Gonzalo García Perez
Wealth Planning Manager
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