octobre 1, 2021

L’Offshore Life Bond

L’Offshore Life Bond est un produit d’assurance mondialement reconnu qui a résisté à l’épreuve du temps. Ce produit d’investissement fiscalement avantageux se présente sous la forme d’un contrat d’assurance à prime unique, à durée viagère.

Ce produit est largement utilisé dans tous les pays d’Europe et même à travers le monde afin de proposer des solutions de planification fiscale et successorale efficaces et adaptées aux besoins des preneurs et à leur pays de résidence.

Le processus du Brexit

Comme nous le savons tous maintenant, le 1er janvier 2021, le Royaume-Uni a cessé d’être membre de l’Union européenne, ce qui a eu son lot de répercussions majeures, notamment l’obligation, pour les assureurs de l’UE/EEE souhaitant y mener/poursuivre leurs activités, de disposer d’une licence délivrée par l’autorité de contrôle du secteur financier britannique, la FCA (Financial Conduct Authority).

De ce fait, depuis cette date, les assureurs de l’UE/EEE ne sont plus en mesure de conclure de nouveaux contrats avec de nouveaux preneurs potentiels résidant au Royaume-Uni.

Toutefois, l’accent reste mis sur les ressortissants britanniques et principalement sur ceux qui vivent déjà dans d’autres pays de l’UE/EEE, avec lesquels il est encore possible d’entrer en relation afin de leur proposer des services de manière appropriée et cela conformément à la réglementation européenne.

Un contrat d’assurance conforme

Pour les potentiels clients britanniques résidant dans des pays tels que l’Espagne, la France ou le Portugal, l’assurance-vie constitue toujours une solution de planification attractive, à condition que le produit d’assurance soit totalement conforme aux législations locales d’un point de vue juridique, réglementaire et fiscal. Cela permet ainsi de s’assurer que le produit n’est pas nul ou requalifié et qu’il conserve l’ensemble des avantages qui lui sont conférés par les autorités locales.

En général, pour les ressortissants britanniques vivant dans ces pays, le recours à un assureur étranger exerçant son activité depuis un pays de l’UE/EEE tel que le Luxembourg peut représenter l’option la plus pertinente puisque celui-ci propose un produit conforme aux législations locales et assure que les clients puissent s’adresser à des chargés de clientèle parlant anglais et ayant une parfaite connaissance des implications locales de ces produits, mais aussi de toute spécificité, garantissant ainsi la gestion appropriée des dossiers des ressortissants britanniques au fil du temps.

En ce sens, c’est une réalité, malgré le Brexit, certains de ces clients peuvent souhaiter ou prévoir de revenir dans leur pays d’origine, le Royaume-Uni, à un moment ou à un autre, raison pour laquelle certains aspects essentiels doivent être pris en considération avant la relocalisation.

Le retour au Royaume-Uni

Comme nous l’avons déjà évoqué, l’Offshore Life Bond reste une solution de planification successorale et fiscale tout à fait pertinente et valable non seulement pour les résidents britanniques, mais aussi pour les ressortissants britanniques qui prévoient de retourner au Royaume-Uni.

À ce titre, nous souhaitons mettre en avant les caractéristiques fondamentales suivantes :

  • au Royaume-Uni, un contrat d’assurance-vie est généralement un actif non générateur de revenus, de sorte que les plus-values peuvent être capitalisées et l’impôt différé jusqu’à un événement imposable tel que l’échéance ou le rachat (partiel ou total) ;
  • 5 % de l’investissement initial peuvent être retirés chaque année sur une période maximale de 20 ans au titre du remboursement du capital, sans assujettissement à l’impôt immédiat ;
  • les actifs sous-jacents du contrat peuvent être gérés sans déclaration fiscale ni impôt sur les plus-values, à condition de respecter au pied de la lettre les réglementations fiscales britanniques, notamment en ce qui concerne le type de gestion et les actifs financiers éligibles ;
  • il peut être cédé (par le biais d’une donation véritable) au Royaume-Uni sans engendrer immédiatement une charge d’impôt ;
  • il peut être souscrit en fiducie à des fins de planification des droits de succession et peut être mis en place afin d’assurer plusieurs vies à la fois et ainsi bénéficier d’avantages plus importants en matière de planification successorale ;
  • ce contrat peut être segmenté afin d’offrir une plus grande flexibilité lors de son rachat et de sa cession.


La capacité d’adaptation de l’Offshore Life Bond

En cas de retour au Royaume-Uni, l’Offshore Life Bond peut être adapté afin de répondre aux conditions ci-dessus, notamment en termes de gestion et de type d’investissement. En effet, au Royaume-Uni, les portefeuilles discrétionnaires et les investissements dans des placements collectifs sont généralement autorisés dans le respect de règles qu’on appelle les « UK PPB » (Personal Portfolio Bonds). En outre, et afin de garantir le respect des règles RDR (Retail Distribution Review) locales, seuls les investissements dans des catégories « clean share » sont autorisés, car il est obligatoire que tous les éléments facturés au titre du produit soient totalement transparents pour un preneur d’assurance résidant au Royaume-Uni.

Le service client

Chez OneLife, nous comprenons les préoccupations soulevées par nos partenaires et nos clients concernant le marché britannique et les questions qu’ils nous posent souvent à ce sujet. C’est pour cette raison que nous avons mis en place une équipe dédiée d’experts (au niveau commercial, customer services,…) qui sont entièrement formés aux questions spécifiques au marché britannique concernant l’Offshore Life Bond et qui se feront un plaisir de répondre à toutes les questions ou préoccupations qu’ils pourraient avoir.

 

Gonzalo García Perez
Wealth Planning manager

 

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